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INSTRUCTIONS   2002

 

N° DE L'INSTRUCTION

DATE

O B J E T

 

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29/01/2002

 

 

 04/02/2002

 

 17/03/2002

 23/03/2002

 

 

 25/03/2002

 31/03/2002

 02/04/2002

 

 02/04/2002

 04/04/2002

 

 09/04/2002

 

 

 24/04/2002

 

 

 04/05/2002

 15/05/2002

 15/05/2002

 

 08/06/2002

 

 

 

 09/06/2002

 

 

 18/06/2002

 

 30/06/2002

 30/06/2002

 

 30/06/2002

 

 

08/07/2002

 21/07/2002

 

 21/07/2002

 

 14/08/2002

 

 

18/08/2002

19/08/2002

 

 20/08/2002

 

 01/09/2002

 

 

07/09/2002

 07/09/2002

 10/09/2002

 

 21/09/2002

21/09/2002

 

 07/10/2002

 

 

 16/10/2002

 

 

06/11/2002

 

 

 25/11/2002

 

 01/12/2002

 

 03/12/2002

 

 11/12/2002

 

 

11/12/2002

 

11/12/2002

11/12/2002

 

-Modalités de comptabilisation de la plus value au profit de l'Etat

au titre des bons et obligations du Trésor en compte courant par

adjudications, assimilables.

-Comptabilisation des remboursements effectués au titre du droit

additionnel provisoire.

-Gestion comptable du centre universitaire de Khemis Miliana.

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.104

"compte de gestion des opérations d'investissements publics

financées sur des emprunts extérieurs".

-Gestion comptable du centre universitaire de Khenchela.

-Gestion comptable musée national du Bardo.

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.065

"Fonds national pour l'environnement et la dépollution".

-Gestion comptable  du centre universitaire d'El Oued.

-Modalités d'engagement et d'exécution des dépenses liées au

déroulement des élections législatives du 30 mai 2002.

-Reversement au Trésor public des reliquats des subventions ou

dotations allouées aux établissements d'enseignement relevant du

Ministère de l'Education nationale.

-Modalités d'engagement et d'exécution des dépenses liées au

fonctionnement de la commission politique nationale de surveillance

des élections législatives du 30 mai 2002.

-Gestion comptable  du centre universitaire d'El Tarf.

-Comptabilisation des produits fiscaux et parafiscaux.

-Gestion comptable  de l'Institut national des sols, de l'Irrigation et

du drainage.

-Modalités d'exécution des dépenses inhérentes aux droits des

victimes et ayants droit de victimes des événements ayant

accompagné le mouvement pour le parachèvement de l'identité

nationale.

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.108

"compte de gestion des opérations  d'investissement public inscrites

au titre du programme de soutien à la relance" .

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.103

"Fonds de régulation des recettes".

-Gestion comptable de centre universitaire de Bordj Bou Arreridj.

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.057

"Fonds d'affectation de la contribution à la promotion touristique.

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.108

"compte de gestion des opérations d'investissement public inscrites

au titre du programme de soutien à la relance".

-Comptabilisation des dépenses budgétaires.

-Compte courant au Trésor de l'Agent comptable des postes et

télécommunications (PTT).

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.106

"Fonds de partenariat".

-Prêt F/ALG/ET-EDU-90-1 du Fonds Africain de développement

(FAD), portant sur les études de valorisation de l'enseignement

technique.

-Gestion comptable de l'agence nationale pour le développement

de la recherche universitaire.

-Modalités de paiement des dépenses des établissements publics à

caractère administratif (EPA).

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.096

"Fonds pour les urgences et les activités de soins médicaux".

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.109

"Fonds de lutte contre la désertification et le développement du

pastoralisme et de la steppe".

-Gestion comptable des résidences universitaires.

-Modalités de règlement de la prime de scolarité.

-Modalités d'engagement et exécution des dépenses liées au

déroulement des élections locales (APC/APW).

-Gestion comptable de l'office national de métrologie légale.

-Clôture du compte n°431.043 "provisions pour règlement de la

prime scolarité".

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.071

"Fonds de la promotion zoo-sanitaire et de la protection

phytosanitaire".

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.108

"compte de gestion des opérations d'investissement public inscrites

au titre du programme de soutien à la relance PSRE".

-Fonctionnement du compte d'affectation spéciale n°302.108

"compte de gestion des opérations d'investissement public inscrites

au titre du programme de soutien à la relance PSRE".

-Modalités de paiement des dépenses des établissements publics à

caractère administratif (EPA).

-Modalités d'engagement et d'exécution des dépenses liées au

déroulement des élections locales (APC/APW).

-Transport au compte de résultat des soldes résiduels au

31/12/1998, du compte n°304.007 "prêts à la CNEP".

-Modalités d'exécution des opérations comptables inhérentes à

l'importation de riz Vietnamien, en atténuation de la dette détenue

par l'Algérie sur ce pays.

-Gestion comptable des foyers pour personnes âgées ou

handicapées.

-Gestion comptable des foyers pour enfants assistés.

-Gestion comptable des centres médico-pédagogiques et des

centre d'enseignement spécialisé pour l'enfance handicapée.

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